Termes et conditions

Termes et Conditions – Les Créations Nancy Rouillard

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1. Acceptation des conditions

En accédant au site Les Créations Nancy Rouillard, vous acceptez les présents Termes et Conditions. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site.

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2. Utilisation du site

Vous vous engagez à :

• utiliser le site uniquement à des fins légales

• ne pas tenter de nuire au fonctionnement du site

• ne pas utiliser le contenu du site sans autorisation

Toute utilisation frauduleuse ou abusive entraînera la suspension de l’accès.

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3. Propriété intellectuelle

Tout le contenu du site, incluant :

• photos

• textes

• créations

• logos

• produits

est la propriété exclusive de Les Créations Nancy Rouillard. Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation écrite est interdite.

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4. Produits et descriptions

Nous faisons de notre mieux pour présenter nos produits de manière précise. Cependant :

• les couleurs peuvent varier selon les écrans

• les créations artisanales peuvent présenter de légères variations

Ces différences ne constituent pas un défaut.

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5. Prix et paiements

Les prix affichés :

• sont en dollars canadiens (CAD)

• excluent les frais de livraison

• peuvent être modifiés sans préavis

Les paiements sont traités de manière sécurisée via les solutions offertes par Wix (ex. : Stripe, PayPal, Wix Payments). Nous n’avons jamais accès aux informations complètes de votre carte de crédit.

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6. Commandes

En passant commande, vous confirmez que :

• les informations fournies sont exactes

• vous êtes âgé d’au moins 18 ans

• vous acceptez nos politiques et conditions

Nous nous réservons le droit d’annuler une commande en cas de :

• suspicion de fraude

• erreur manifeste de prix

• rupture de stock

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7. Livraison

Les modalités complètes sont décrites dans notre politique de livraison. Les délais de livraison sont fournis à titre indicatif et peuvent varier selon le transporteur.

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8. Retours et remboursements

Les modalités complètes sont décrites dans notre politique de retour et remboursement.

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9. Limitation de responsabilité

Les Créations Nancy Rouillard ne peut être tenue responsable de :

• retards causés par les transporteurs

• dommages indirects liés à l’utilisation du site

• pertes résultant d’une mauvaise utilisation des produits

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10. Liens externes

Notre site peut contenir des liens vers des sites tiers. Nous ne sommes pas responsables du contenu ou des pratiques de ces sites.

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11. Protection des renseignements personnels

La collecte et l’utilisation des données sont décrites dans notre politique de confidentialité. Nous respectons les obligations de la Loi 25 (Québec).

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12. Modifications des Termes et Conditions

Nous pouvons modifier ces conditions à tout moment. Les Termes et Conditions applicables sont ceux en vigueur au moment de votre visite.

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13. Droit applicable

Les présents Termes et Conditions sont régis par les lois de la province de Québec. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents du Québec.

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14. Contact

Pour toute question concernant ces Termes et Conditions :

📧 nancy.rouillard@outlook.fr 📞 450‑272‑6039

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